Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du présent site internet.

En parcourant le site, l’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et avoir accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.

Parties

Éditeur

Arthur Bazin

Vous pouvez contacter l’éditeur depuis la page de contact.

Délégué à la Protection des Données

Arthur Bazin

Le Délégué à la Protection des Données (DPO) est le responsable de la collecte et du traitement des données personnelles.

Vous pouvez contacter le DPO depuis la page de contact.

Conception et développement

Arthur Bazin

Le site est basé sur le CMS WordPress.

La conception et les développements regroupent la création du thème et les divers paramétrages permettant de faire fonctionner le site internet.

Vous pouvez contacter le webmaster depuis la page de contact.

Hébergeur

OVH
2, rue Kellermann
59 100 Roubaix – FRANCE

L’hébergeur possède les informations personnelles de l’éditeur du site permettant, le cas échéant, de le contacter.

Contenu

Utilisation des données et propriété intellectuelle

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo (sauf mentions contraires).

Les contenus créés par et pour l’éditeur sont protégées par la Convention de Berne sur la Protection des œuvres littéraires et artistiques, par d’autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d’auteur et les droits dérivés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

Cependant, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées. L’utilisateur doit alors clairement indiquer le nom de l’éditeur et de ce site internet ainsi que mettre à disposition un lien vers la page du site internet citée.

Responsabilité sur le contenu

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit.

Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustifs et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont éditées sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Il advient donc à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation.

L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

Établissement de liens

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d’accueil ou directement vers les pages internes de ce site internet.
Cependant, si vous créez un lien vers ce site, l’éditeur apprécierait d’en être informé par un simple mail depuis la page de contact.

En aucun cas les pages de ce site internet ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Pour sa part, ce site affiche des liens vers d’autres sites et n’est en rien responsable du contenu de ceux-ci. L’utilisateur assume donc pleinement la responsabilité de la consultation de ces sites internet. L’éditeur ne pourra pas non plus être tenu responsable de l’éventuelle inaccessibilité de ces sites rendus accessibles.

L’éditeur n’est en rien responsable des liens qui sont fait vers ce site.

Responsabilité dans l’utilisation du site

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement de ce site internet de quelque manière que ce soit. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site.

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes n’est pas accepté. L’administrateur du site se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.

Technique

Le site utilise la technologie JavaScript. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Publicité

Ce site est autofinancé par l’éditeur.

Il n’est fait recours à aucune publicité.

Données personnelles et confidentialité

Tiers

Ce site n’utilise aucuns services tiers.

Les mesures d’audience et d’analyse des habitudes de navigation des utilisateurs sont effectués par le logiciel libre et open source Matomo. L’instance utilisée est auto-hébergé et aucune données n’est transférée vers une tierce partie.

Cookies

Ce site utilise des cookies.

Les cookies (ou témoins) sont des données informatiques échangées entre le navigateur d’un utilisateur et un site internet. Ces cookies permettent au site internet de stocker des informations en rapport avec la navigation de l’utilisateur (identifiant de session, panier d’achat, préférence d’affichage…).

Étant généralement stockés dans de simples fichiers texte dans le navigateur de l’utilisateur, les cookies ne sont pas exécutables. Ils ne sont ni des logiciels espions ni des virus mais en revanche, ils peuvent être utilisés pour suivre les habitudes de navigation d’un utilisateur.

Dans tous les cas l’utilisateur peut librement effacer ses cookies de son navigateur. En outre, la plupart des navigateurs acceptent les cookies par défaut. Cependant, il est possible de bloquer ces cookies ou de demander au navigateur d’avertir lorsqu’un site tente d’implémenter un cookie sur le terminal.

Ce site internet utilise des cookies qui peuvent être regroupés dans les thématiques suivantes :

• Les cookies fonctionnels : ils permettent au site de fonctionner de manière optimale.
  Il n’y a pas de données personnelles associées à ces cookies.
  • Stockage d’informations de session (identifiant de session notamment).
  • Stockage d’informations de préférence utilisateur.
• Les cookies de traçage : ils permettent de suivre l’utilisateur pour connaitre ses habitudes de navigation.
  Des données personnelles peuvent être associées à ces cookies. Ce site internet anonymise donc les données afin d’empêcher le suivi des utilisateurs.
  • Mesure d’audience des pages.
  • Habitudes de navigation au sein du site.
  • Origine d’accès au site internet (site référent).
  • Vitesse d’exécution du site et temps de chargement des pages.

Les cookies déposés par ce site ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur avant leur utilisation (plus d’information sur le site de la CNIL).

Traitement des données personnelles

Contexte

En France, les données personnelles sont notamment protégées par le règlement 2016/679 du 27 avril 2016 (règlement général sur la protection des données) et de la Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées.

Lors de l’utilisation de ce site internet, l’utilisateur peut fournir plusieurs informations dont (liste non exhaustive) :

• De façon automatique :
  • URL du site à partir duquel l’utilisateur est arrivé sur le site.
  • Fournisseur d’accès internet de l’utilisateur.
  • Adresse IP (Protocole Internet) de l’utilisateur.
  • Logiciel de navigation utilisé et métadonnées associées (taille de la fenêtre et environnement notamment).
• De façon manuelle via un formulaire :
  • Des données personnelles (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse mail…).
  • Des médias (document, images, vidéos…).

Collecte et traitement

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause et de façon obligatoire ou non selon les fonctions demandées.

L’éditeur s’engage à ce que ces données recueillies ne soient jamais détournées ou utilisées à d’autres fins (notamment échangées, transférées, cédées ou vendues à un quelconque tiers).

Voici la liste exhaustive des informations personnelles récoltées ainsi que leurs modalités d’utilisations :

• Page contact :
  • Données récoltées : Nom (obligatoire), e-mail (obligatoire)
  • Traitement : rédaction et envoi de la réponse à la demande de contact.
  • Délais de conservation des données : uniquement durant le traitement, les données sont effacées immédiatement après la fin du traitement.
  • Intervenant : l’éditeur uniquement.

Droits des utilisateurs

Tout utilisateur possède les droits suivants sur les données personnelles le concernant :

• Obtenir une copie.
• Demander la modification.
• Demander la limitation des traitements faits.
• Demander la suppression.

Pour effectuer une des démarches mentionnées, l’utilisateur devra contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) via la page de contact afin de lui transmettre les éléments suivants :

• Une demande écrite et signée décrivant la démarche voulue,
• Une copie d’un titre d’identité de l’utilisateur et contenant la signature du titulaire de la pièce.
• L’adresse e-mail ou physique à laquelle la réponse doit être envoyée.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/plaintes.